Conformément à l'article 43-10 de la loi du 1er septembre
1986 relative à la liberté de communication (modifié
par la loi L.200-719 du 1er août 2000),
vous êtes informé que vous vous trouvez actuellement sur
le site Web "Objectif Rouen" http://www.dboc.net/rouen/ édité
par Olivier Courtois.
Directeur de la Publication : O. Courtois
Responsable Internet : O. Courtois
Hébergeur : Amen / Olivier Courtois
Le site "Objectif Rouen" relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les éléments (logo, textes, graphiques, illustrations,
photographies, iconographies, animation, etc.), y compris les documents
téléchargeables, figurant sur ce site sont protégés
par le droit de la propriété littéraire et artistique.
Conformément à l'article L. 122-4 du Code de la Propriété
Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction
intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur
ou de ses ayants-droit, ou ayants-cause est illicite. Il en est de même
pour la traduction l'adaptation ou la transformation, l'arrangement
ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque».
Le site www.dboc.net rappelle que les éléments figurant
sur ce site peuvent être consultés librement à des
fins privées, ou d'information, ou pédagogiques. Toutes
autres formes d'exploitation de ceux-ci constitueraient des actes de
contrefaçon des droits de leurs auteurs, prévus et réprimés
par
les articles L.335-4 et suivants du Code de la Propriété
Intellectuelle.
Conformément à l'article L. 342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, Le site "Objectif Rouen" interdit :
Olivier et Delphine Courtois © Tous droits réservés
Olivier Courtois
Paranoïaque? Peut-être :-)